Accueil marques.expert
/
Marques déposées par MOUGIN Claude
/
D DAUTHA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D DAUTHA
MOUGIN Claude

Numéro de dépôt :
1063339
Date de dépôt :
18/08/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque D DAUTHA

Déposée le 18 août 1978 par MOUGIN Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « D DAUTHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MOUGIN Claude, domicilié(e) André-15, rue d'Astorg 75008 PARIS. - France.

La marque D DAUTHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1063339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque D DAUTHA est expirée depuis le 18 août 1988.

MOUGIN Claude a également déposé les autres marques suivantes : SOCOMAD FRANCE SF


MOUGIN Claude - André-15, rue d'Astorg 75008 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-011

Machines et machines outils, moteurs (sauf pour véhicules terrestres) accouplements et courroies de transmission (sauf pour véhicules terrestres) grands instruments pour l'agriculture, pompes et compresseurs.